Article 1er :
Le contrat prend effet le jour de la signature des deux parties.
Article 2 : Acomptes
Un versement de 30% des frais de séance est demandé (dans les cas des mariages et baptêmes) le jour de la signature du contrat. Paiement par chèque ou espèces.
Article 3 : Solde
Le solde est réglé le jour de la séance. Paiement par chèque ou espèces
Article 4 : Commande
Le montant total de la commande est à verser le jour de la commande (tirages, album ou négatifs numériques).
Article 5 : Annulation
Si l’annulation survient moins de 15 jours avant la date de la séance, l’acompte ne pourra être récupéré par les soussignés. Si l’annulation est du fait du photographe, l’acompte sera
entièrement récupéré par les soussignés.
Article 6 : Report
En cas de séance à l’extérieur et de pluie, sur un commun accord au moins 1h avant le début théorique de la séance, celle-ci pourra être reportée dans la mesure des disponibilités des deux parties ou déplacée dans un lieu abrité le jour même.
Article 7 : Délais de livraison
La galerie des images de la séance avec watermark sera mise en ligne dans un délai de 15
jours au plus tard. Les commandes (albums/tirages) seront remises dans un délai de 8 semaines après qu’elles aient été passées.
Article 8 :
Les frais de port sont à la charge des soussignés ainsi que les frais de déplacement.
Article 9 : Droits d’auteur
Toutes les photos réalisées restent la propriété intellectuelle du photographe. Les soussignés peuvent cependant les dupliquer, publier sur internet, les faire tirer autant de fois qu’ils le souhaitent. Une utilisation commerciale des photographies est toutefois interdite.
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